RETOUR SUR LE DÎNER-DÉBAT PORTANT SUR LA
« RÉPARATION DU PRÉJUDICE DANS LES LITIGES ET ARBITRAGES RELATIFS AUX CHANTIERS D'INFRASTRUCTURES »

À l’occasion de la présentation du rapport de la commission de l’APCEF sur la réparation du préjudice dans les litiges et arbitrages relatifs aux chantiers d’infrastructures, un dîner-débat s’est tenu le 9 décembre au Restaurant Drouant. Cette rencontre a offert une belle opportunité d’échanges entre magistrats, avocats, experts et arbitres autour de problématiques au cœur des contentieux de la construction.

Placée sous la présidence de Vincent Vigneau, président de la Chambre commerciale de la Cour de cassation, la soirée a donné lieu à des discussions particulièrement riches sur l’un des enjeux centraux mis en lumière par le rapport : la prise en compte du temps dans les litiges de construction. Retards de chantier, prolongation des délais, immobilisation des moyens, effets cumulatifs des aléas : autant de facteurs temporels qui jouent un rôle déterminant dans l’évaluation et la méthode de calcul de la réparation du préjudice.

Les échanges ont également souligné l’apport spécifique de l’arbitrage pour ce type de litiges complexes, en ce qu’il permet d’entendre les experts sur la durée, d’analyser finement les séquences de chantier et d’appréhender l’impact du temps sur les préjudices allégués.

Dirigé scientifiquement par le professeur Denis Mouralis, président d’honneur du Club de l’arbitrage, ce rapport – fruit du travail collectif d’une commission de 19 membres – constitue une contribution unique en la matière et a servi de socle aux débats. La soirée a été ouverte par une allocation générale de Mikaël Ouaniche, secrétaire général de l’APCEF, et de Denis Mouralis, qui ont présenté les objectifs, la méthodologie et les principaux enseignements du travail conduit par la commission.

L’événement, co-organisé par l’APCEF et le Club de l’arbitrage, a ensuite donné lieu à une table ronde au cours de laquelle cinq représentants de la commission ont pris la parole : Peter Rosher, Vanessa Thieffry, Anne-Sophie Goapper, Xavier Leynaud et Taoufik Lachheb, aux côtés de Thomas Clay, sous la modération de Natalia Gaucher.

Un grand merci à Vincent Vigneau pour sa présence et la qualité de sa présidence, à Mikaël Ouaniche pour son engagement dans la co-organisation de cet événement, à Denis Mouralis pour la direction scientifique du rapport, ainsi qu’à l’ensemble des auteurs et contributeurs de la commission, dont le travail a largement enrichi la qualité des échanges.