CHARTE ÉDITORIALE
Objet de l’article
Les articles soumis pour publication dans le Blog de l’arbitrage doivent se rapporter, en partie au moins, à l’arbitrage. Un intérêt particulier est accordé aux articles relatifs ou établissant un lien avec l’actualité juridique ou générale.
Auteurs
Les projets d’article peuvent être soumis par les enseignants-chercheurs, praticiens ou doctorants spécialistes de l’arbitrage, mais aussi par toute autre personne dont les connaissances éclairent le droit ou la pratique de l’arbitrage.
Les auteurs prennent toutes mesures propres à prévenir les risques de conflits d’intérêts pouvant être liés à la publication envisagée. Les auteurs ayant la qualité d’enseignant-chercheur sont, dans cette optique, encouragés à consulter l’avis du collège de déontologie du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, intitulé « Transparence des intérêts portés par certains enseignants-chercheurs à l'occasion d'une publication et à la prévention des risques de conflits d'intérêts » et disponible ici : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/bo/21/Hebdo5/ESRH2103301V.htm.
Une liste de contributeurs attitrés est créée, publiée et mise à jour chaque année, sur la base, entre autres, de la fréquence de publication des concernés sur le blog. Cette liste n’exclut ni n’affecte de quelque manière que ce soit la publication des articles soumis par les personnes n’y figurant pas.
Des rubriques spécifiques peuvent être créées et réservées à des auteurs en particulier.
Soumission de l’article
Les projets d’article sont soumis au comité de rédaction du blog, à l’adresse suivante : blog@clubdelarbitrage.com. L’objet du mail est formulé comme suit : « Projet d’article ». Le projet d’article, joint au mail sous la forme d’un fichier Word, comprend le corps du texte, un titre (65 caractères au maximum, espaces comprises), éventuellement un sous-titre (nombre de caractères illimité), un résumé (2 lignes au maximum), une liste des mots-clés (4 au maximum) ainsi que les prénom(s), nom et titre et/ou fonction de l’auteur. Le résumé, destiné à servir dans la phase de communication autour de la publication, inclura, dans la mesure du possible, la formule suivante : « L’auteur démontre/commente/traite/… ».
Une fois le mail envoyé, l’auteur recevra un accusé de réception de la part du comité de rédaction.
Examen de l’article
À la réception du projet d’article, le comité de rédaction et le comité scientifique l’examinent. Ils contrôlent :
la pertinence du sujet,
la pertinence et la qualité des développements,
la rigueur scientifique de la proposition,
la qualité rédactionnelle,
la conformité avec la charte éditoriale.
À l’issue de cet examen, un avis, favorable ou défavorable, est adressé à l’auteur du projet d’article. L’avis favorable peut être émis sous réserve d’une correction du projet d’article par son auteur. En pareille hypothèse, le projet d’article est renvoyé à l’auteur avec les observations de forme et/ou de fond à considérer. Une fois les corrections intégrées par l’auteur, l’article est renvoyé au comité de rédaction en suivant le même circuit de correspondance par mail.
Lorsque la nouvelle version est validée, une déclaration de cession des droits d’auteur est envoyée à l’auteur pour signature. L’article ne sera publié que si l’auteur renvoie ladite déclaration datée et signée.
Norme de rédaction
Format : les articles sont rédigés en format Word uniquement.
Langues : les articles sont rédigés en langue française ou anglaise, mais peuvent contenir des textes et références en d’autres langues.
Taille : la taille de l’intégralité du projet d’article ne doit pas excéder 13 000 caractères, espaces et notes de bas de page comprises.
Style de police : Time News Roman.
Taille de police : 12 pour le corps du texte et 10 pour les notes de bas de page.
Interlignes : 1,5.